Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les utilisateurs du site : springart.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa mise en œuvre et de son suivi :

Responsable du site
SPRINGART
50 Avenue Anatole France
10000 Troyes – France
Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 €.
Immatriculée au RCS de Troyes sous le numéro B  830 945 887
SIRET 83094588700016.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44830945887

Service Clients
Joignable du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 : 06 03 03 48 55
Mail : contact@springart.fr

Host
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer Laval,
H7P 0G1 Quebec – Canada
Phone : +1 855-774-4678

SPRINGART est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architectures, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société SPRINGART.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

SPRINGART ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site springart.fr.

SPRINGART décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et des contenus présents sur springart.fr.

La société SPRINGART s’engage à rendre le site springart.fr le plus sécurisé possible, toutefois sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SPRINGART se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, SPRINGART se réserve également le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site springart.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, il vous suffit d’envoyer un message à l’adresse e-mail suivante : contact@springart.fr.

Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), consultez notre politique de confidentialité.

Le site springart.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et n’est pas responsable de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers springart.fr.

La navigation sur springart.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un “cookie” est un petit fichier qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera placé sans votre consentement.

Les cookies sont stockés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons les cookies, lisez notre politique de confidentialité.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site springart.fr est soumis au droit français. Sauf dans les cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Troyes.

Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons les cookies, lisez notre politique de confidentialité.

Fermer
Fermer
Se connecter
Fermer
Panier (0)

Votre panier est vide. Votre panier est vide.



Devise


Inscrivez-vous à la newsletter

10 % DE REMISE IMMÉDIATE

SUR TA PREMIÈRE COMMANDE